menu
home
Bienvenue
Actualités
Agenda
Contacts
Village
Histoire
Eglise de Lavancia-Epercy
Plan/Accès
Parc Naturel Régional du Haut Jura
Fleurissement
Mairie
Bulletin municipal
Guide des démarches
Marchés publics
Mairie - Conseil Municipal
Membres du Conseil municipal
Intercommunalité
Intercommunalité
Vie pratique
Assistantes maternelles
Nouvel habitant
Sictom
Location de logements
Déchetterie
Déchets verts
Journée Défense et Citoyenneté
Vie associative
CLUB BASSE BIENNE
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS
ASDL
COMITE DES FETES
RCLD
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
SOU DES ECOLES
AMICALE DES DONNEURS DE SANG
TENNIS CLUB
TOP FORME
AMICALE BOULES
LES PETITS LUTINS
Services
Secours
Salle communale
Cimetière
Cantine
Guide des démarches
Accueil
/
Mairie
/
Mairie - Conseil Municipal
/
Guide des démarches
Fiches pratiques les plus consultées
credit_card
Papiers - Citoyenneté
État-civil,
Passeport,
Élections,
Papiers à conserver,
Carte d'identité…
child_friendly
Famille
Allocations familiales,
Naissance,
Mariage,
Pacs,
Scolarité…
local_hospital
Social - Santé
Carte vitale,
Chômage,
Handicap,
RSA
,
Personnes âgées…
work
Travail
CDD
,
Concours,
Retraite,
Démission,
Période d'essai…
domain
Logement
Allocations logement,
Permis de construire,
Logement social,
Fin de bail…
commute
Transports
Carte grise,
Permis de conduire,
Contrôle technique,
Infractions…
euro_symbol
Argent
Crédit immobilier,
Impôts,
Consommation,
Livret A,
Assurance,
Surendettement…
gavel
Justice
Casier judiciaire,
Plainte,
Aide juridictionnelle,
Saisie…
public
Étranger
Titres de séjour,
Attestation d’accueil,
Regroupement familial…
beach_access
Loisirs
Animaux,
Permis bateau,
Tourisme,
Permis de chasser…
Comment faire si…
Tous les Comment faire si…
Questions - réponses
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Changement d'adresse en ligne
Création d'une association (e-création)
Trouver une mission de bénévolat
Tous les services en ligne
Estimer, calculer, vérifier
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes