menu
home
Bienvenue
Actualités
Agenda
Contacts
Village
Histoire
Eglise de Lavancia-Epercy
Plan/Accès
Parc Naturel Régional du Haut Jura
Fleurissement
Mairie
Bulletin municipal
Guide des démarches
Marchés publics
Mairie - Conseil Municipal
Membres du Conseil municipal
Intercommunalité
Intercommunalité
Vie pratique
Assistantes maternelles
Nouvel habitant
Sictom
Location de logements
Déchetterie
Déchets verts
Journée Défense et Citoyenneté
Vie associative
CLUB BASSE BIENNE
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS
ASDL
COMITE DES FETES
RCLD
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
SOU DES ECOLES
AMICALE DES DONNEURS DE SANG
TENNIS CLUB
TOP FORME
AMICALE BOULES
LES PETITS LUTINS
Services
Secours
Salle communale
Cimetière
Cantine
Guide des démarches
Accueil
/
Mairie
/
Mairie - Conseil Municipal
/
Guide des démarches
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes